A chaque nouvel évènement tragique, le dernier en date étant celui du voyage d’étude des classes de l’Elysée à Rome, la question très sensible de la responsabilité des enseignant-e-s refait surface. En amont, nos comités sont régulièrement saisis de questions relatives aux obligations professionnelles en rapport avec des activités hors des bâtiments scolaires, mais également à l’intérieur de ceux-ci (par exemple devant les comportements dangereux qu’il arrive à certains élèves d’adopter).
Pour vous informer et en discuter, les organisations de SUD-Education (AVMG, EAV, SVMEP et SVMS) vous invitent à une soirée
le mercredi 18 mars 2015, de 18h à 20h
à la salle Jean-Villard Gilles de la Maison du Peuple
place Chauderon 5 à Lausanne
Vous pourrez assister à une présentation assurée par Me Christophe Tafelmacher et Me Yann Vincze, avocats à Lausanne, avec qui nous collaborons régulièrement.
Sommaire de la présentation
1. Différents types de responsabilité : a) Responsabilité pénale, b) Responsabilité civile, c) Responsabilité administrative, d) Responsabilité de l’employeur / la direction
2. Examen de quelques activités spécifiques : a) Camps / sorties, b) Activités sportives, c) Ateliers
3. Droit de retrait
4. Quelques cas particuliers : a) Risque de suicide, b) Elève victime de violence, c) Elève blessé / malade / incarcéré durant un camp, d) Passage de frontière, e) Objets illicites, f) Hors de l’école, g) Transports, j) Internet
Une place sera laissée aux questions.
Cette soirée est réservée aux membres. Vous êtes prié-e-s de vous inscrire par mail à info@svms.ch ou au 021 616 19 93 en indiquant à quelle organisation vous êtes affilié-e-s.
Possibilité pour des personnes intéressées par le sujet mais encore non-membres d’adhérer sur place.
Au plaisir de vous rencontrer.
SUD-Education
Pour toute information complémentaire : Gilles Pierrehumbert, Président de la SVMS, gilles.pierrehumbert@sud-vd.ch